Mentions légales et Conditions générales d’utilisation
Mentions légales
Le site : 3c.onco-aura.fr/chu63-cantal-haute-loire est édité par l’association Réseau Régional de Cancérologie Auvergne-Rhône-Alpes et hébergé par OVH SAS dont le siège social est 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France
Représentant légal : Pr. François-Noël GILLY, en sa qualité de Président de l’association Réseau Régional de Cancérologie Auvergne-Rhône-Alpes .
Directeur de publication : Dr. Fadila FARSI, en sa qualité de Directeur de l’association Réseau Régional de Cancérologie Auvergne-Rhône-Alpes.
Le site est la propriété de l’association Réseau Régional de Cancérologie Auvergne-Rhône-Alpes.
Siège social :
ONCO AURA
Réseau Régional de Cancérologie Auvergne-Rhône-Alpes
BIOPARC/ADENINE • 60 Avenue Rockefeller • 69373 LYON Cedex 08
Tél +33 (0) 4 27 82 85 10
Email : reseau@onco-aura.fr
SIRET : 186 930 103 00020 • APE : 8413Z
Conditions générales d’utilisation
Les présentes « Conditions Générales d’Utilisation » ont pour objet l’encadrement juridique des modalités de mise à disposition des services des sites listés ci-dessus et leur utilisation par « l’Utilisateur ».
L’Utilisateur est présumé connaître et accepter, sans réserve, l’ensemble des CGU du seul fait de sa connexion aux sites détenus par l’association Réseau Régional de Cancérologie Auvergne-Rhône-Alpes. Elles constituent le contrat entre les sites et l’Utilisateur.
Éventuellement
- En cas de non-acceptation des conditions générales d’utilisation stipulées dans le présent contrat, l’Utilisateur se doit de renoncer à l’accès des services proposés par les sites.
- L’association Réseau Régional de Cancérologie Auvergne-Rhône-Alpes se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes conditions générales d’utilisation.
Liens hypertextes
De nombreux liens hypertextes sortants sont présents sur les Sites, cependant les pages web où mènent ces liens n’engagent en rien la responsabilité de l’association Réseau Régional de Cancérologie Auvergne-Rhône-Alpes qui n’a pas le contrôle de ces liens.
L’Utilisateur s’interdit donc à engager la responsabilité des Sites concernant le contenu et les ressources relatives à ces liens hypertextes sortants.
Responsabilité et force majeure
Les sources des informations diffusées sur les Sites sont réputées fiables. Toutefois, les Sites se réservent la faculté d’une non-garantie de la fiabilité des sources. Les informations données sur les Sites le sont à titre purement informatif. Ainsi, l’Utilisateur assume seul l’entière responsabilité de l’utilisation des informations et contenus des présents Sites.
L’Utilisateur s’assure de garder son mot de passe secret. Toute divulgation du mot de passe, quelle que soit sa forme, est interdite.
L’Utilisateur assume les risques liés à l’utilisation de son identifiant et mot de passe. Les Sites déclinent toute responsabilité.
Tout usage du service par l’Utilisateur ayant directement ou indirectement pour conséquence des dommages doit faire l’objet d’une indemnisation au profit des sites.
Une garantie optimale de la sécurité et de la confidentialité des données transmises n’est pas assurée par les Sites. Toutefois, les Sites s’engagent à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires afin de garantir au mieux la sécurité et la confidentialité des données.
La responsabilité des Sites ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers.
Évolution du contrat
L’association Réseau Régional de Cancérologie Auvergne-Rhône-Alpes se réserve à tout moment le droit de modifier les clauses stipulées dans le présent contrat.
Dernière mise à jour : 8 septembre 2021